Bloc 1 — Hero Documents légaux
Ressources & conformité

Documents légaux

Retrouvez ici l'ensemble des documents contractuels et de conformité relatifs à OpCon : conditions générales, accords de traitement des données, mesures de sécurité et engagements de support, pour les environnements On-Premise comme Cloud.

Bloc 2 — Licences OpCon

Conditions générales de licences OpCon

2 versions disponibles

Version du 1er janvier 2026

Document PDF
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Version du 2 avril 2024

Document PDF
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Bloc 3 — CGV & Formation

Conditions générales de vente

Prestations & formation

Prestations de services OpCon

Version au 1er août 2026 · PDF
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Formation professionnelle

Version au 1er janvier 2026 · PDF
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Bloc 4 — On-Premise & Cloud

Contrats & conformité par déploiement

FR / EN disponibles

OpCon On-Premise

DPA – Data Processing Agreement

Version du 2 avril 2024

Mesures de sécurité

Version du 2 avril 2024

Conditions de Support et de Maintenance

Version du 2 avril 2024

OpCon Cloud

DPA – Data Processing Agreement

Version du 2 avril 2024

Mesures de sécurité

Version du 2 avril 2024

Conditions de Support et de Maintenance

Version du 2 avril 2024

SLA du Service d'Abonnement SaaS

Version du 2 avril 2024
Bloc 5 — Accès support

Nos conditions d'accès au support OpCon

Modalités de contact, niveaux de priorité et engagements de disponibilité de notre support 24/7.

Accéder aux conditions
Bloc 6 — CTA final

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Notre équipe se tient à votre disposition pour toute précision contractuelle ou question de conformité.